Règlementation hélicos
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- Chancelier Suprême
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Règlementation hélicos
Hello à tous,
Tout d'abord désolé si je ne poste pas au bon endroit mais je ne vois pas trop de catégorie qui corresponde (pour l'hélico)
Je fais un peu de drone donc je m'intéresse de près aux nouvelles règlementations mais je me posais la question par rapport aux hélicos.
J'ai compris qu'actuellement que ce soit drones, hélicos ou autre on ne sait pas encore ce qu'il nous attend pour le vol en club mais je voulais savoir si quelqu'un avait des infos si par ex je veux faire voler mon K110 sur le terrain de foot (ou un modèle un peu plus gros dans un champ, dans la mesure ou son accès y est autorisé/toléré) près de chez moi, y'a t-il quelque chose de spécifique à faire (immatriculation, déclaration en ligne...?)
Merci
Tout d'abord désolé si je ne poste pas au bon endroit mais je ne vois pas trop de catégorie qui corresponde (pour l'hélico)
Je fais un peu de drone donc je m'intéresse de près aux nouvelles règlementations mais je me posais la question par rapport aux hélicos.
J'ai compris qu'actuellement que ce soit drones, hélicos ou autre on ne sait pas encore ce qu'il nous attend pour le vol en club mais je voulais savoir si quelqu'un avait des infos si par ex je veux faire voler mon K110 sur le terrain de foot (ou un modèle un peu plus gros dans un champ, dans la mesure ou son accès y est autorisé/toléré) près de chez moi, y'a t-il quelque chose de spécifique à faire (immatriculation, déclaration en ligne...?)
Merci
- igloo
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Re: Règlementation hélicos
Pour le moment, c'est très simple, il n'y a pas de distinction entre les modèles (drone, avion, hélico...).
Ensuite, il est interdit de voler sur le domaine public en zone urbaine, c'est-à-dire dans la rue, les parcs publics, les stades, les cours... même un XK110. Il est interdit de voler à proximité des aéroports et au-dessus de certaines altitudes à certains endroits (voir la carte "Drone" sur le site de la DGAC). Il y a une exception pour les terrains d'aéromodélisme dans l'enceinte ou proche d'un aérodrome autorisé par la DGAC. La prune, c'est 15 k€ si involontaire portée à 45 k€ et 2 ans de prison si volontaire
Il est permis de voler au dessus d'une propriété privée, même en zone urbaine, avec l'accord du propriétaire et sous réserve de ne pas mettre en danger les biens et le personnes en conservant une altitude et une vitesse adaptée (le législateur n'a pas précisé ce que c'était). Tu peux donc voler dans ton jardin ou celui d'un ami, même en ville et sur celui du club aéromodéliste dont tu es membre. Sauf emplacements spécialement autorisés, la hauteur maxi est de 150 mètres.
Dernière chose, pour faire voler un modèle de plus de 800 g et inférieur à 25 kg, tu dois avoir déclaré le modèle sur un site gouvernemental (site Alphatango) et avoir réussi une "formation" (sur le même site et que tu peux tenter autant de fois que tu veux jusqu'à ce que tu l'aies). La prune c'est 90 € si pas d'immat ou de formation et de 11€ si pas de présentation des papiers attestant de l'immat. et de la formation.
Curieusement, des armes aussi dangereuses que les hélicoptères RC restent en vente libre
Ensuite, il est interdit de voler sur le domaine public en zone urbaine, c'est-à-dire dans la rue, les parcs publics, les stades, les cours... même un XK110. Il est interdit de voler à proximité des aéroports et au-dessus de certaines altitudes à certains endroits (voir la carte "Drone" sur le site de la DGAC). Il y a une exception pour les terrains d'aéromodélisme dans l'enceinte ou proche d'un aérodrome autorisé par la DGAC. La prune, c'est 15 k€ si involontaire portée à 45 k€ et 2 ans de prison si volontaire
Il est permis de voler au dessus d'une propriété privée, même en zone urbaine, avec l'accord du propriétaire et sous réserve de ne pas mettre en danger les biens et le personnes en conservant une altitude et une vitesse adaptée (le législateur n'a pas précisé ce que c'était). Tu peux donc voler dans ton jardin ou celui d'un ami, même en ville et sur celui du club aéromodéliste dont tu es membre. Sauf emplacements spécialement autorisés, la hauteur maxi est de 150 mètres.
Dernière chose, pour faire voler un modèle de plus de 800 g et inférieur à 25 kg, tu dois avoir déclaré le modèle sur un site gouvernemental (site Alphatango) et avoir réussi une "formation" (sur le même site et que tu peux tenter autant de fois que tu veux jusqu'à ce que tu l'aies). La prune c'est 90 € si pas d'immat ou de formation et de 11€ si pas de présentation des papiers attestant de l'immat. et de la formation.
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- Chancelier Suprême
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Re: Règlementation hélicos
Merci pour ta réponse.
Il me semblait qu’il y avait une distinction entre les appareils qui possèdent une caméra et ceux qui n’en ont pas?
J’ai aussi compris que le plafond était ou allait passer de 150 à 120m de hauteur.
Il me semblait qu’il y avait une distinction entre les appareils qui possèdent une caméra et ceux qui n’en ont pas?
J’ai aussi compris que le plafond était ou allait passer de 150 à 120m de hauteur.
- Sp@r0
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Re: Règlementation hélicos
Bonjour,
Mis à part les ballons libres, fusées, cerf volants, ballons captifs tout le monde à la même enseigne caméra ou pas le plafond et bien de 150m par défaut sauf obligations particulière de la DGAC
https://www.service-public.fr/particuli ... its/F34630
Mis à part les ballons libres, fusées, cerf volants, ballons captifs tout le monde à la même enseigne caméra ou pas le plafond et bien de 150m par défaut sauf obligations particulière de la DGAC
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Ma page perso : viewtopic.php?f=2&t=65202
Mes machines : xk k100 / Oxy2 Neuron Core / Goblin Fireball Standard Neuron puis Kbar et bientôt Brain2/ Devil 380 Neuron Core / Mingda 5 Neuron / Trex 700E V2 DFC Neuron
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- Chancelier Suprême
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Re: Règlementation hélicos
En fait ma question sur la caméra était plus liée à l’enregistrement de la machine.Sp@r0 a écrit :Bonjour,
Mis à part les ballons libres, fusées, cerf volants, ballons captifs tout le monde à la même enseigne caméra ou pas le plafond et bien de 150m par défaut sauf obligations particulière de la DGAC
https://www.service-public.fr/particuli ... its/F34630
Concrètement dois-je faire enregistrer/immatriculer mon helico et sous quelles conditions (poids?)
Merci!
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- Colonel
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- Chancelier Suprême
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Re: Règlementation hélicos
C’est le poids en ordre de vol donc avec lipo.jeje57680 a écrit :800 gr c avec ou sans lipo?
Merci pour les liens et infos. En fait mes questions portaient sur la nouvelle réglementation (la hauteur va être limitée à 120m et il y aura de nouvelles restrictions). Difficile de s’y retrouver mais pour l’instant on va se concentrer et respecter la réglementation en vigueur jusqu’à la nouvelle...
En fait j’ai commencé à m’interroger après avoir vu cette vidéo: https://youtu.be/ZBmhAUB4rJk
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- Chevalier Jedi
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Re: Règlementation hélicos
Salut, oui pas de distinctions aux yeux de la loi... c'est tout des drones.
Pour info, la réglementation européenne devait s'appliquer en france au 1er juillet 2020, vu la situation COVIDIENNE c'est repoussé au 1er janvier 2021.
Si tu veux t'informer sans te taper forcément tous les textes de loi imbuvables il y a un site qui suis l'évolution de prêt et décrypte les lois. C'est bien fais et très exhaustif.
https://www.helicomicro.com/ section lois et actualités.
Pour info, la réglementation européenne devait s'appliquer en france au 1er juillet 2020, vu la situation COVIDIENNE c'est repoussé au 1er janvier 2021.
Si tu veux t'informer sans te taper forcément tous les textes de loi imbuvables il y a un site qui suis l'évolution de prêt et décrypte les lois. C'est bien fais et très exhaustif.
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- Chancelier Suprême
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Re: Règlementation hélicos
Merci will et tous les autres pour vos infos.
Une autre source interessante que j'ai trouvé et pour laquelle on peut s'abonner aux mise à jours: https://blog.studiosport.fr/loi-drone-2020-changements/
Une autre source interessante que j'ai trouvé et pour laquelle on peut s'abonner aux mise à jours: https://blog.studiosport.fr/loi-drone-2020-changements/
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- Chevalier Jedi
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Re: Règlementation hélicos
Ouais be c'est bien que cela soit reporté, et il faut espérer que cela soit un peu adapté parce que en l'état je vois pas comment le modélisme pourrait survivre à des mesures du style: vitesse limitée à 68 km/h, rth obligatoire, signalisation électro et lumineuse, formation dans un centre dgac... pour faire voler un planeur mousse style easyglider.... on marche sur la tête!
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- Chancelier Suprême
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Re: Règlementation hélicos
Will en fait c’est pour ça que je parlais de la caméra car , si j’ai bien compris des textes et de la vidéo, signalisation, Rth etc n’appliquera qu’aux engins embarquant un système d’enregistrement de données/ images donc en gros une caméra.will a écrit :Ouais be c'est bien que cela soit reporté, et il faut espérer que cela soit un peu adapté parce que en l'état je vois pas comment le modélisme pourrait survivre à des mesures du style: vitesse limitée à 68 km/h, rth obligatoire, signalisation électro et lumineuse, formation dans un centre dgac... pour faire voler un planeur mousse style easyglider.... on marche sur la tête!
Il y a une catégorie spéciale pour les engins qui n’en ont pas (nos helicos par ex) donc pas besoin de tout cet arsenal, par contre les autre contraintes s’appliquent (plafond 120m etc...)
Tout cela pour l’instant est définit (ou en cours) hors clubs de modélisme car la pour l’instant il n’y a aucune info
- igloo
- Maître Jedi
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Re: Règlementation hélicos
Tu n'as pas bien compris. L'existence d'un système vidéo n'a absolument aucune influence sur les autorisations de vol. Cela est traité à part (protection de la vie privée) et sanctionné encore plus lourdement.
C'est d'ailleurs tout le combat menée par des associations (et pas par une certaine fédération malheureusement) contre une administration française aussi bornée que ses responsables politiques se foutant des intérêts des modélistes que de faire la différence entre les modèles accessibles au grand public parce qu'équipés de systèmes électroniques capables de piloter à leur place et de système de navigation permettant de les envoyer à des distances largement supérieure à la portée de vision humaine avec toutes les dérives sécuritaires que l'on peut imaginer ou constater (collision avion, centrales nucléaires, attentat...) et les modèles "à l'ancienne" (comprendre sans vidéo, GPS programmable, pilote automatique) dont les plus de 50 ans d'existence ont montré qu'ils n'ont jamais posé le moindre problème de sécurité à personne jusqu'à l'avènement des drones et modèles grand public. C'est pourtant pas compliqué de faire la différence, même pour un énarque.
J'attends d'ailleurs avec impatience ce que l'Europe concocte pour la classe A2 et A3 (appareils de moins de 25 kg, non estampillés C.E) typiquement les modèles à l'ancienne.
C'est d'ailleurs tout le combat menée par des associations (et pas par une certaine fédération malheureusement) contre une administration française aussi bornée que ses responsables politiques se foutant des intérêts des modélistes que de faire la différence entre les modèles accessibles au grand public parce qu'équipés de systèmes électroniques capables de piloter à leur place et de système de navigation permettant de les envoyer à des distances largement supérieure à la portée de vision humaine avec toutes les dérives sécuritaires que l'on peut imaginer ou constater (collision avion, centrales nucléaires, attentat...) et les modèles "à l'ancienne" (comprendre sans vidéo, GPS programmable, pilote automatique) dont les plus de 50 ans d'existence ont montré qu'ils n'ont jamais posé le moindre problème de sécurité à personne jusqu'à l'avènement des drones et modèles grand public. C'est pourtant pas compliqué de faire la différence, même pour un énarque.
J'attends d'ailleurs avec impatience ce que l'Europe concocte pour la classe A2 et A3 (appareils de moins de 25 kg, non estampillés C.E) typiquement les modèles à l'ancienne.
Modifié en dernier par igloo le 01 mai 2020, 15:31, modifié 1 fois.
- derailleur
- Armageddon
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Re: Règlementation hélicos
déjà c'est une obligation de passer l'examen de télépilote sur AlphaTango si tu fais voler un appareil de plus de 800 grs. Soit à partir d'un Oxy3 (compris). Je pense qu'on est tous concernés ici. Cette formation répond à beaucoup de questions...Elle est gratuite et se passe en ligne à la maisonn..Vu le confinement c'est le bon moment.
Modifié en dernier par derailleur le 01 mai 2020, 16:13, modifié 1 fois.
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Re: Règlementation hélicos
J'ai déjà passé l'examen de télépilote et immatriculé mes hélicos, en fait je cherche surtout des infos sur la nouvelle règlementation comme je l'explique plus haut.
Pour revenir sur l'histoire de la caméra @igloo oui je comprends très bien par rapport à la règlementation actuelle mais sur le blog de studiosport qui reprend les articles de loi il est indiqué, concernant la règlementation à venir:
"Mon drone faisant moins de 250g, il fait donc parti de la catégorie C0 s’il dispose d’un vitesse max de 19m/s et est CE.
Lorsque mon drone fait moins de 900g, il est placé au minimum dans la sous-catégorie A1, je dois donc passer un formation en ligne de 40 QCM. C’est donc une généralisation de la formation en ligne imposée en France pour les drones de plus 800g. Est-ce un point négatif ? Pas vraiment, cette formation sera faisable en ligne et gratuitement ! L’enregistrement du drone n’est lui pas obligatoire, sauf si votre drone est équipé d’une caméra (qui est équipé d’un capteur pouvant recueillir des données à caractère personnel, sauf s’il est conforme à la directive 2009/48/CE;) et/ou dispose d’un signalement électronique (ce qui est le cas sur un Mavic Mini)."
Il y aura donc, apparemment, dans certains cas, une distinction entre les appareils avec ou sans caméra
Pour revenir sur l'histoire de la caméra @igloo oui je comprends très bien par rapport à la règlementation actuelle mais sur le blog de studiosport qui reprend les articles de loi il est indiqué, concernant la règlementation à venir:
"Mon drone faisant moins de 250g, il fait donc parti de la catégorie C0 s’il dispose d’un vitesse max de 19m/s et est CE.
Lorsque mon drone fait moins de 900g, il est placé au minimum dans la sous-catégorie A1, je dois donc passer un formation en ligne de 40 QCM. C’est donc une généralisation de la formation en ligne imposée en France pour les drones de plus 800g. Est-ce un point négatif ? Pas vraiment, cette formation sera faisable en ligne et gratuitement ! L’enregistrement du drone n’est lui pas obligatoire, sauf si votre drone est équipé d’une caméra (qui est équipé d’un capteur pouvant recueillir des données à caractère personnel, sauf s’il est conforme à la directive 2009/48/CE;) et/ou dispose d’un signalement électronique (ce qui est le cas sur un Mavic Mini)."
Il y aura donc, apparemment, dans certains cas, une distinction entre les appareils avec ou sans caméra
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- Chancelier Suprême
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- derailleur
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Re: Règlementation hélicos
J'en ai un de mavic mini aussi. A priori on ne peut pas l'enregistrer. Sur cette vidéo le gars en parle brièvement
https://youtu.be/AocgX19g4pg
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Re: Règlementation hélicos
Oui parce que la loi n'est pas encore passée mais lorsqu'elle le sera il faudra enregistré le mavic mini, meme s'il fait moins de 250g (justement parce qu'il a une caméra)derailleur a écrit : ↑01 mai 2020, 16:36J'en ai un de mavic mini aussi. A priori on ne peut pas l'enregistrer. Sur cette vidéo le gars en parle brièvement
https://youtu.be/AocgX19g4pg
C'est très bien expliqué dans la vidéo dont j'ai mis le lien plus haut (vers les 3mn15)
- derailleur
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Re: Règlementation hélicos
je vais aller regarder, merci. C'est vrai que je me suis pas trop informé.
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- DinAme
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Re: Règlementation hélicos
Concrètement je dois faire quoi avec mon Oxy 3 sachant que je l'ai acheté d'occasion et que l'ancien proprio n'a plus l'immatriculation de la machine ?
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- Chancelier Suprême
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Re: Règlementation hélicos
C’est pas un problème pour l’immatriculation. Si ton engin a un numéro de série fabriquant il faut l’indiquer. Si l’ancien proprio l’avait immatriculé c’est pas un souci non plus tu génères une nouvelle immatriculation et tu la colles dessus.DinAme a écrit :Concrètement je dois faire quoi avec mon Oxy 3 sachant que je l'ai acheté d'occasion et que l'ancien proprio n'a plus l'immatriculation de la machine ?
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Par contre pour pouvoir le faire il faut avoir passé le qcm en ligne d’abord
- DinAme
- Chancelier Suprême
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Re: Règlementation hélicos
Mais je n'ai pas le numéro dont tu me parle.
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- Chancelier Suprême
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Re: Règlementation hélicos
Tu n’as pas besoin d’avoir un numéro il sera généré automatiquement à l’enregistrement de ton enginDinAme a écrit :Mais je n'ai pas le numéro dont tu me parle.
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- DinAme
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Re: Règlementation hélicos
Tu m'a dit qu'il fallait indiquer le numéro de série fabriquant
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- steph66
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Re: Règlementation hélicos
Si ton modèle porte un numéro fabricant, tu le renseignes quand tu remplis sa fiche. Dans ton les cas alphatango te donnera un numéro à reporter sur l'hélico. Et en cas de controle tu dois pouvoir montrer ta fiche de formation alphatango, et la fiche de ton hélico.
page FB steph66 - #KeepRCHelisAlive
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Photos et vidéos sur ma page perso - Guide de l'autorotation pour les nuls - Mes fiches conseils : montage - réglage - pilotage
- DinAme
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Re: Règlementation hélicos
Je vais réitérer. Où je trouve le numéro de série fabriquant pour pouvoir faire l'immatriculation sur Alphatango ?
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- Chevalier Jedi
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Re: Règlementation hélicos
Il n'y a pas de numéro de série sur ton hélico ne le cherches pas il n'existe pas. A ma connaissance il n'y a aucune marque actuelle qui le fasse.
Pour enregistrer cela n'est pas important.
Dans l'enregistrement du modèle, tu choisis autre marque parceque tu ne trouveras pas la marque d'hélico, tu choisis modèle à voilure tournante, tu écriras toi même le nom de la marque et du modèle et le numéro de série tu mets rien.
Ensuite tu auras un numéro d'immatriculation à mettre sur le modèle et un extrait d'enregistrement à garder sur toi en cas de contrôle.
Pour enregistrer cela n'est pas important.
Dans l'enregistrement du modèle, tu choisis autre marque parceque tu ne trouveras pas la marque d'hélico, tu choisis modèle à voilure tournante, tu écriras toi même le nom de la marque et du modèle et le numéro de série tu mets rien.
Ensuite tu auras un numéro d'immatriculation à mettre sur le modèle et un extrait d'enregistrement à garder sur toi en cas de contrôle.
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Avions en tout genre... racer, acro, planeurs...
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- Chancelier Suprême
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Re: Règlementation hélicos
Le numéro de série c’est plutôt pour les drones genre DJI. Je te disais mets le numéro de série ´si tu l’as’ ce n’est pas une obligation et il n’y en a pas forcément
- 12bandit
- Modo
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Re: Règlementation hélicos
SAB met un numéro de série sur chacune de ses machines.
Mais il n es pas indispensable de le renseigner pour faire une demande d enregistrement.
Seul es obligatoire la formation a la noix qui ne nous concerne que très peu mais obligatoire.
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Mais il n es pas indispensable de le renseigner pour faire une demande d enregistrement.
Seul es obligatoire la formation a la noix qui ne nous concerne que très peu mais obligatoire.
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Goblin 380 miniVbar
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- Sp@r0
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Re: Règlementation hélicos
Et puis le numéro de série sur un hélico que tu a tarté 5-6 fois cela ne veut plus dire grand chose .....
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Mes machines : xk k100 / Oxy2 Neuron Core / Goblin Fireball Standard Neuron puis Kbar et bientôt Brain2/ Devil 380 Neuron Core / Mingda 5 Neuron / Trex 700E V2 DFC Neuron
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Re: Règlementation hélicos
Oui c’est pour ça que je dis que c’est plutôt pour les drones. Moi aussi j’ai eu une carte avec un numéro pour mon oxy3 mais tu peux pas faire de lien direct avec l’hélico lui même alors que sur un dji le serial est collé dessus et enregistré dans le contrôleur de vol
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Re: Règlementation hélicos
Tout est expliqué plus hautjeje57680 a écrit :on l immatriculé ou l helico?
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Re: Règlementation hélicos
Cela va finir comme le sport automobile c'est tt ... Sur la voie publique il faudra des machines homologue avec des permis et assurances ... Et tu auras des zones dédiées avec des règles plus souples
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Re: Règlementation hélicos
Tu m'a tuéSp@r0 a écrit :Et puis le numéro de série sur un hélico que tu a tarté 5-6 fois cela ne veut plus dire grand chose .....
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Re: Règlementation hélicos
Oui tu n’es pas obligé de l’immatriculer... pour l’instant mais d’ici la fin de l’année ça sera obligatoire. Moi je l’ai fait je suis tranquillejeje57680 a écrit :l’oxy 3 755 gr avec la lipo
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Re: Règlementation hélicos
Le numéro d imat tu le colle de manière à ce qu il soit lisible point barre.
C es les gosses machine c es facile mais sur les 450 ou moins c es pas simple.
Et sur un goblin Fireball Havok c es là merde
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Goblin 380 miniVbar
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Re: Règlementation hélicos
pour l'OXY3 suivant ce que tu mets comme lipo tu y est. Moi j'y suis avec des lipos en 1550 mah.
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GAUI X3 385L, spirit, CC edge 50
G500 SPOR, spirit, CC edge 120
OXY2 3S uspirit
OXY3 4S spirit
OXY 3 TE 4S spirit2
OXY 4 6S spirit
MINICOMET spirit
radio DX9
VTT Kona process 111 DL......
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Re: Règlementation hélicos
Obligé de tagger la canopy c’est dommage12bandit a écrit :Le numéro d imat tu le colle de manière à ce qu il soit lisible point barre.
C es les gosses machine c es facile mais sur les 450 ou moins c es pas simple.
Et sur un goblin Fireball Havok c es là merde
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