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Hello les gars je vient d'avoir des infos que je trouve importante concernant le calcul des frais de douane, je viens de prendre la plus grosse amande douanière depuis que je fait de l'aero bref mais du coup j'ai demandé des explications et le contact chez ups a été vraiment très très pro et ma transmis le calcul exact de tout ca donc je me suis dit que le partager permettrais a certain de mieux comprendre tout ca!

La remarque sur paypal c'était pour savoir si on pouvais les payés via paypal afin que le livreur n'ai plus qu'a livrer le colis mais apparement ce n'est pas possible...

(en gros si on souhaite pas en avoir la commande doit être inférieur à 150€, sur la facture ne doit pas être préciser en carbone et le mieux est également d'avoir une facture d'évaluer fournis par le vendeur mais ce n'est pas légale attention)



Pour les taxes de douane elles sont applicable lors du dédouanement de la marchandise donc pas possible de les regeler avant que la déclaration en douane ne soit faites (donc pas possible de les régler via PayPal)

Explication du calcul des droits et taxes
Veuillez prendre note que pour toute commande circulant en Fret aérien le montant du transport qu’il soit réglé par vous-même ou votre Expéditeur entre dans le calcul de la Tva et des droits de douane. Et là en l’occurrence le transport indiqué sur la facture étant de 22.00 USD soit 18.72 EUR ce montant est à déduire puis à ajouter à la valeur de la marchandise pour le calcul des taxes en se départageant de la façon suivante : Fret hors eu = 13.00 EUR / Fret inter eu = 6.00 EUR
Pour cette importation faites avec l’incoterm CIP veuillez trouver ci-dessous le détail du calcul des droits et taxes pour votre importation qui se passe en 2 étapes:
- soit d’abord pour le calcul des droits de douane c’est la valeur marchandise - Fret inter EU on obtient l'Assiette des droits de douane et c'est à partir de ce montant qu'on va calculer des droits de douane si il y en a (applicable dès que la valeur de l’importation atteint un seuil de 150€)
- pour le calcul de la TVA c’est l’Assiette des droits de douane + Fret inter EU + droit de douane et c'est à partir du montant obtenu qu'on va calculer la TVA à 20%
Calcul de droits de douane
Valeur marchandise 372.55 USD = 317.09 EUR arrondi à 317.00€
- Fret inter EU - 6.00€
Assiette des droits de douane 311.00€
Droit de Douane à 0%( pour modelé réduit en aluminium )
0.00€
Calcul de la TVA
Assiette des Droits de douane 311€ + Droits de douane 0€ + Fret Inter EU 6€
(311+0+6 = 317.00€)
Assiette de la TVA 317.00€
Tva 20% 63.00€
(317 X 20% = 63.04€)
+ Frais annexes UPS pour le dédouanement = 16.80€
Le calcul des frais annexes c’est 2.5% des DD + TVA avec un minimum de 14€ HT soit 16.80€ TTC

Montant total à devoir 79.80€
TVA 20% = 63€
Frais UPS 16.80€


Bon sinon mon arrière train ne s'en est pas encore totalement remis la dilatation était trop importante

Non, rassures-toi, tu n'as eu aucune amende (heureusement car c'est le double du prix et quelquefois confiscation de la marchandise). Tu es même exempté des droits de douane au motif (j'ai appris quelque chose mais ça reste à vérifier car c'est singulier comme motif) que c'est un "modèle réduit en aluminium" !

Tu as juste payé la TVA comme c'est la règle. D'ailleurs, espérer passer entre les mailles du filet avec un tel montant, il ne faut pas rêver mais en plus en passant par UPS, c'est 100% certain que tu vas devoir t'en acquitter puisque tu les paies (16,80€) pour le faire et il ne seront réglés qu'après l'avoir fait.

Pour un avion à 2000€ acheté à San Marin, hors EU faut le savoir je le savais pas le vendeur (sebart) ne me l'avait pas dit, j'ai payé plus de 400€ de douanes et taxes diverses.

Eh oui, 20% de TVA sur 2000€ ça fait déjà 400€. Il est d'ailleurs tout à fait possible que le vendeur n'ait pas fait exprès de ne pas te le dire, même si c'est son intérêt court terme que les clients ne s'en aperçoivent qu'après. L'inconvénient est qu'ils s'en souviennent bien après...

En France et en Europe pour les particuliers et le commerce de détail, on annonce les prix systématiquement en TTC (avec la TVA donc) et on n'y pense plus. Mais c'est loin d'être une généralité ailleurs, notamment dans les pays où elle varie selon les endroits (les USA par exemple de 0% à 10%) et où les prix sont toujours annoncés hors taxe. Il faut bien y penser au moment de cliquer pour calculer le coût de revient, d'autant que le coût du transport pour la partie hors Europe (la plus grosse) est inclus dans l'assiette de la TVA ce qui augmente la facture.

Tu noteras qu'en général, le prix en $ d'un objet distribué mondialement en $ coûte à peu près le même montant en Euros en France. Ce n'est pas un hasard : la différence entre les monnaies de 20% environ compense l'application de la TVA et des droits. Avec les risques/coûts de transport et de SAV, ce n'est plus intéressant sauf à le ramener de voyage (risque faible pour les petits objets genre montre ou Ap. Electronique) ou passer entre les gouttes (USPS, fausse déclaration de valeur...) ce qui reste de plus en plus aléatoire. Ca reste intéressant pour les spares (moins de 70€ ou pas trop lourd) ou en saucissonnant quand c'est possible.

Oui je savais pas mais j'avais pas le choix, il n'y avait pas de revendeur de cet avion ailleurs à l'époque.
C'est vrai qu'avec UPS c'est gagnant à chaque fois.
C'est comme dans les salles des ventes il faut bien penser aux "suppléments"

Merci pour la version détaillée des différents calculs.

igloo a écrit : ↑

11 déc. 2017, 13:37

Tu as juste payé la TVA comme c'est la règle.

Effectivement, on est censé payer 20% de TVA sur tous les achats effectués hors UE, en y incluant les frais de port. A défaut, il faut budgétiser ce montant.

Ma première expérience fut lors de l'arrivée de mon Spectra-G qui venait de Corée du sud. J'ai eu à répondre par email à la douane qui demandait la facture. Mon colis est arrivé sur le palier de la maison, avec la feuille jaune des frais de douanes pour 170€, mais le facteur ne savait pas quoi faire du papier et m'a tout laissé, sans que je paie

Welcome dans le monde réel du commerce international.

Si tout les colis étaient taxés (même les lents) comme il se doit avec la TVA et les frais de douane les clients achèteraient plus en Europe et en France.

Après la solution dangereuse est de faire une fausse déclaration de valeur à la demande de l'acheteur pour avoir une valeur marchande qui passe au travers des douanes mais attention pour le vivre de façon pro avec ma boutique les services des douanes te demandent parfois toute les factures et les preuves de règlement .... Et là ça rigole plus. La tricherie douanoere est répréhensible pénalement ! Avec de fortes amendes .

Pour te donner un petit exemple perso Ludo j'avais commande une canopy au Japon à JR en direct. Valeur environs 50e, mais le montant était en yen et un 1 était passe out un 7 (genre 74000yen). J'ai paye 120e de douane pour un produit à 50e sans possibilité de réclamer car les douanes Chronopost en avait rien à foutre (paye = accord client) ... Donc tout ça pour dire le prix est parfois bon mais au final cela peut revenir très chère de commander en dehors de l'UE et les prix (écarts) s'expliquent rapidement

Ah mais le débat n'était pas de dire si acheté hors eu était intéressant ou pas d'ailleurs merci pour vos interventions c'est super constructif tout ça !!

En revanche dans mon cas pas le choix, je suis sponso par lynx donc je commande chez lynx car je ne vais pas pouvoir avoir les même tarifs en Europe ce qui est logique donc obligation de passer par UPS et ben douane aussi tempi c'est le jeux maintenant j'appliquerais 20% en plus dans mes budgets c'est tout lol

Team Helimodel

Ce qui au final n'est plus vraiment intéressant c'est dommage mais bon

D'autant, que la TVA porte non seulement sur le produit acheté mais aussi sur les frais de transport et les frais de port en provenance des US, ce n'est pas tout à fait le même prix que la Chine...

La "solution" qui n'en est vraiment pas une c'est de demande une facture dévalué mais bon....

Il y a aussi celle de faire des commandes de moins de 150e à chaque fois mais pour une commande à 160 ou 170 ça devient compliquer et cher en frais de port sans aucune garanti en plus !!

Team Helimodel

ludaero a écrit : ↑

13 déc. 2017, 13:22

La "solution" qui n'en est vraiment pas une c'est de demande une facture dévalué mais bon....

Fisheye a répondu à ce sujet au dessus : ça peut se retourner contre l'acheteur. La douane peut très bien demander la copie de la facture : dans ce cas la facture payée ne correspondra pas à la déclaration du vendeur, et la douane peut alors se retourner contre l'acheteur pour fausse déclaration de valeur.

posting.php?mode=quote&f=28&p=10545969#pr10545958

Ouai j'ai dit qui n'en est pas vraiment une mais ca se tente je l'ai fait pendant des années chez HK c'était d'ailleurs une option lors de l'achat sur le site.

Team Helimodel

ludaero a écrit : ↑

13 déc. 2017, 15:44

Ouai j'ai dit qui n'en est pas vraiment une mais ca se tente je l'ai fait pendant des années chez HK c'était d'ailleurs une option lors de l'achat sur le site.

Team Helimodel

<Mode pas bien>ON</Mode pas bien>
Il fournisse la facture "adaptée" dans le colis et par mail à l'acquéreur ....
<Mode pas bien>OFF</Mode pas bien>

Sp@r0 a écrit : ↑

13 déc. 2017, 16:28

<Mode pas bien>ON</Mode pas bien>
Il fournisse la facture "adaptée" dans le colis et par mail à l'acquéreur ....
<Mode pas bien>OFF</Mode pas bien>

Non Sparo, ça s'écrit comme ça

<Mode pas bien>
Il fournisse la facture "adaptée" dans le colis et par mail à l'acquéreur ....
</Mode pas bien>

Le problème n'est pas de la facture a ce niveau je pense que sa roule en revanche s'il demande un relevé PayPal c'est une autre histoire

Team Helimodel

steph66 a écrit : ↑

13 déc. 2017, 16:35

Sp@r0 a écrit : ↑

13 déc. 2017, 16:28

<Mode pas bien>ON</Mode pas bien>
Il fournisse la facture "adaptée" dans le colis et par mail à l'acquéreur ....
<Mode pas bien>OFF</Mode pas bien>

Non Sparo, ça s'écrit comme ça

<Mode pas bien>
Il fournisse la facture "adaptée" dans le colis et par mail à l'acquéreur ....
</Mode pas bien>

LOL !

ludaero a écrit : ↑

13 déc. 2017, 16:43

Le problème n'est pas de la facture a ce niveau je pense que sa roule en revanche s'il demande un relevé PayPal c'est une autre histoire

Team Helimodel

Oui et de toute façon, si les douanes estiment que le coût déclaré est sous-évalué, l'article 74 du Code douanier leur permet d'évaluer le "vrai" coût sur lequel va s'appliquer le calcul des droits et taxes, voire te poursuivre pour déclaration sous-évaluée en vue d'échapper à la taxe. Tu peux contester en justice bien sûr mais tu as intérêt à avoir les cuisses propres parce que si ta mauvaise foi est démontrée, ça ne va pas être le même tarif et tu peux être tranquille pour l'avenir, les colis à ton nom vont être particulièrement entourés pendant quelques années. Les douanes existent depuis au moins aussi longtemps que les impôts, ils ont un peu l'habitude des gros et petits malins...

Tout dépend de ce qu'on fait et des montants commandé aussi je pense en tant que petit amateur je doit pas risquer grand chose mais je suis pas à l'abri de faire exemple il faut juste trouver le juste milieu et rester sous le seuil radar !

Si la commande ave fdp s'élève à 170€ tu demande une facture de 80% du montant et théoriquement tu passes sans trop d'ennui !! C'est comme le loto soit tu gagne soit tu perd c'est pour ça que je me plein pas trop du montant que j'ai eu vu les économies déjà réaliser ça va

Team Helimodel

Oui, à ce niveau pas vraiment de souci

Moi c est comme au loto, je pers a chaque fois avec les douanes...

ludaero a écrit : ↑

11 déc. 2017, 12:50

- soit d’abord pour le calcul des droits de douane c’est la valeur marchandise - Fret inter EU on obtient l'Assiette des droits de douane et c'est à partir de ce montant qu'on va calculer des droits de douane si il y en a (applicable dès que la valeur de l’importation atteint un seuil de 150€) ............

ça c'est vrai et faux, il y en a qui se choppent la douane pour "l'importation" de XK110, perso j'ai eu des frais pour 30$ au final j'ai eu plus de douanes et de frais que la bricole achetée, il n'y a pas de règles c'est au coup de bol pour les petits achats.
C'est une taxe obligatoire, donc si on la paye c'est normal, si on passe à coté c'est un coup de bol.

Je pense qu'il y a quand même une vérité là dedans, peut être que certaine petite commande ne passe pas au travers mais perso sur 100% des commandes de moins de 150e que j'ai passer j'ai du avoir deux fois la douane et de petites somme et ceux sur plusieurs années donc je pense quand même qu'il tri et cherche que ce qui rapporte au douane !!

Après c'est comme une société standard il cherche aussi à faire du chiffre...

Team Helimodel

Salut,
Pour la barre des 150€ j'ai un gros doute... je me rappele mes débuts en hélico, envoi pris en charge par Chronopost, valeur réelle de 75 ou 80€, et là Chronopost me file une facture avec la douane (normal) mais sans justificatif (!!?!??!) avec 21€ de "frais de dossier",soit le double de la somme que j'ai à m'acquiter normalement et dont les frais de ports sont inclus. Si c'est la seule facon qu'ils ont trouvé de faire du chiffre ils sont encore plus mauvais qu'ils en ont l'air (me demande même si c'est humainement possible...) Faut pas s'etonner qu'on essaie de gruger car si on ne le fait pas on se fait bien enfler avec leurs "frais de dossier" imposés (oui, on ne peut même pas payé les douanes directement, je me suis renseigné).

On ne peut pas les payés directement car la personne par qui transite le colis est un intermédiaire (admettons UPS) et c'est cette intermédiaire qui avance les frais de douane tu ne fait que les rembourser en réalité.

Du coup tu paye en plus les personne en charge de tout ça avec une petite marge histoire d'offrir un 13eme mois au employé.

Après on est pour on est contre etc c'est un long débat et le message que j'ai transférer viens uniquement d'UPS donc chez eux c'est ainsi peut être qu'avec d'autre.....



Team Helimodel

Il y a confusion entre la TVA et les droits de douane. La limite des 150€ pour les achats sur internet n'est pas une légende urbaine mais la règle officielle ( c'est là) mais elle ne s'applique que pour les droits de douane. La TVA elle est exigible dés le 1er euro.

Si on passe au travers des gouttes pour les petits achats et peut donner à certains l'impression que c'est à la tête du client, c'est que le coût de perception vaut plus que la TVA récoltée. D'expérience, c'est vers les 80-100€. J'en déduis que le coût de perception doit être aux alentours de 20€.

Cela dit, rien n'oblige le douanier à la suivre et s'il s'ennuie ou tout autre raison (genre faire du chiffre pour atteindre l'objectif du mois ou avoir la prime, toute ressemblance avec la pluie d'amendes en fin d'année serait pure coincidence ), ça peut arriver que ce soit appliqué sur des prix plus modestes.

Par contre, quand il y a un Chronopost ou un UPS dans le circuit, il est évident qu'ils vont tout faire pour justifier le "service" qu'ils te font payer après, même pour 1 € de TVA, ce n'est pas leur problème. Ce n'est pas une raison pour truander mais une bonne pour ne pas passer par eux quand c'est possible.

Ok j'avais confusionné les 2 , je saurai maintenant.
Merci

À lire !!!
http://www.minimachines.net/a-la-une/la ... eurs-57204

Long à lire mais ultra intéressant, donc pour résumé sur le sujet qui nous concerne ( les frais de douane) les montants fournis par les sociétés de livraison sont au pifomètre et n'ont rien à voir avec nos cher douanier mais simplement du à la rentabilisation des frais de transport divers de la dite société !!

Bon au moins c'est claire...

Team Helimodel