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Validité de la QPDD

Les brevets et les QPDD détenus avant le 1er janvier 2013 ne sont pas remis en cause.

Le suivi de l’activité « Présentation publique d’aéromodèles » est assuré sur l’extranet des licenciés. Ainsi, un licencié possédant une ou plusieurs QPDD de type doit participer à au moins une présentation publique inscrite (sans notion du type de modèle utilisé) au calendrier fédéral en 2 ans et noter la prestation sur sa fiche via l’extranet des licenciés. Si le licencié ne respecte pas ces conditions, il perd automatiquement l’ensemble de ses QPDD.

En ce qui concerne les QPDD acquises avant le 1er janvier 2013, elles suivent à partir de cette date la règle générale, à savoir qu’un licencié possédant une ou plusieurs QPDD, doit participer dans les 2 ans à au moins une présentation publique inscrite (sans notion du type de modèle utilisé) au calendrier fédéral et noter la prestation sur sa fiche via l’extranet des licenciés. Si le licencié ne respecte pas ces conditions, il perd automatiquement l’ensemble de ses QPDD. Dans ces conditions, deux cas se présentent pour récupérer sa QPDD : soit il possède déjà le brevet considéré et il peut passer la QPDD de même type sans autre contrainte, soit il ne possède pas le brevet ad hoc et il doit alors le passer avant de se représenter à la QPDD.

Remarques :
- Dans le cadre d'une suspension temporaire, l'aéromodéliste concerné récupère automatiquement (et sauf mention contraire du président de CRAM) sa QPDD dès lors qu'il effectue le renouvellement de sa licence pratiquant.
- En cas de retrait de la QPDD pour non-renouvellement de licence pratiquant, la QPDD est a priori définitivement perdue. Ainsi, l'aéromodéliste qui souhaite reprendre une activité de pratiquant et récupérer sa QPDD doit, sauf cas particulier laissé à l'appréciation du président de CRAM, repasser une épreuve de qualification.

L'organisateur d'une présentation publique d'aéromodèles garde toute latitude d'interdire de vol un aéromodéliste qui, bien que titulaire d'une QPDD, a fait notamment preuve d'un comportement anomal de nature à mettre ne cause la sécurité (par exemple suite à l'absorption d'alcool, au constat d'une maîtrise insuffisante de son aéromodèle). Suite à une telle décision, il est fortement conseillé au club organisateur d'en aviser le président de CRAM (par exemple sur la base d'un compte rendu signé par le responsable de la présentation publique ou le directeur des vols) afin qu'il juge de l'opportunité d'une sanction à son niveau.

En effet, outre le cas de suspension temporaire ou retrait de la QPDD pour non-renouvellement de la licence pratiquant, un aéromodéliste détenteur de la QPDD peut également faire l'objet d'une sanction. Tel peut être notamment le cas d’un licencié suite au constat, lors d'une présentation publique d'aéromodèles, d'un manque de maîtrise de son aéromodèle ou d'un comportement de nature à mettre en cause la sécurité (en vol normal ou suite à problème d'ordre technique).

Une telle sanction prend la forme d'une suspension temporaire de la QPDD (par exemple pour deux mois) éventuellement assortie de l'obligation de repasser un test en vol, voire d'un retrait définitif (notamment en cas de faute ou d'infraction grave, ou en cas de récidive). Si l'intéressé possède plusieurs types de qualification (par exemple hélicoptère et planeur), le retrait au titre d'un type entraîne automatiquement le retrait de toutes les autres qualifications.

La décision d'une telle sanction relève a priori du niveau d'autorité qui a délivré la QPDD, à savoir le président du CRAM concerné. Il est recommandé qu'une telle décision soit avalisée par le bureau du CRAM. En cas de doute sur la conduite à tenir suite, il est recommandé au président de CRAM, avant de prendre sa décision, de demander l'avis au président de la FFAM.

Une telle décision de sanction doit être notifiée par courrier à l'intéressé (avec copie au président de son club et à la FFAM).

Au-delà d'une sanction portant sur la seule QPDD (par exemple suspension de licence suite à infraction grave), la sanction doit être prise dans le strict respect du règlement disciplinaire de la fédération. Dans ce contexte, l'instruction de la sanction sera conduite au niveau de la FFAM sur la base d'une demande argumentée formulée par le président de CRAM concerné.

Dany Boy a écrit :Merci Manu.

Je voulais la passé cette année.
Vu le changement et le peu de Meeting qu'il y à dans la région, je laisse tomber.